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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3655959
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/06/2029
Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL

Déposée le 9 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , SOLFORCE


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2019 n°2711833 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-04-04

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778011 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; régulateurs de croissance.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, pesticides, fongicides, herbicides.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; semences (graines).